Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEMAs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMMORTEL AD VITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TELEMAs domicilié(e) 26, Rue Danton,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 092 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque IMMORTEL AD VITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMA (société par actions simplifiée) - 26, Rue Danton,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 542092242
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices, eaux de toilette, désodorisants à usage personnel, cosmétiques notamment, rouges à lèvres, ombres à paupières, mascara, crayons pour les yeux, fard à joues, vernis à ongles, crèmes, lotions à usage cosmétique, lait de toilette, masques de beauté. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie, notamment montres ; bracelets (bijouterie), bracelets de montres ; instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie, parures (bijouterie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, livres, livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, revues, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures, cartes postales ; articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agendas, répertoire, bloc-notes, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boites de peinture (matériel scolaire), ardoises pour écrire, porte-crayon, porte-mines, porte-plumes ; timbre-poste ; fanions en papier et décoration de fête en papier ; nappes en papier, serviettes de table en papier, dessus d'assiette en papier ; chapeaux en papier ou carton. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs à dos, sac de plage et sacs de voyage, sacs d'écoliers, malles, valises, cartables, trousses, porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, étui à clefs (maroquinerie) ; parapluies ; étuis pour clés (maroquinerie). Vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matière plastique et en aluminium ; peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus à usage textile ; linge de table et linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement) ; vêtement en cuir, en imitation du cuir, de gymnastique. Jeux, appareils de jeux électroniques et automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique, et télégraphique ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données, et à des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ; échange électronique de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision. Conception de logiciels, de logiciels jeux vidéos, de logiciels de jeux électroniques, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; conception d'images virtuelles et/ou interactives ; conception d'effets spéciaux pour les programmes audiovisuels, multimédias, radiophoniques et pour les spectacles ; conception de graphismes, y compris de chartes graphiques, et de visuels pour programmes audiovisuels et multimédias ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs, à des centres serveurs de bases de données informatiques ; conception de sites informatiques et de sites Web pour des tiers.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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